Jean Gaubert

Agenda de Jean Gaubert à l'Assemblée nationale

Mardi 15  septembre :

-  Réunion sur le projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement : point sur les amendements et organisation du débat et répartition du temps de parole

- Réunion du groupe socialiste

- Réunion sur le projet de loi portant fusion des professions d’avocat et d’avoué près les cours d’appel : audition de l’Association des Jeunes Avoués et de l’Association Syndicale des Avoués ; audition de la chambre nationale des avoués ; audition de l’association nationale du personnel des avoués non syndiqués

 

Mercredi 16  septembre :

- Réunion des commissaires SRC de la commission des affaires économiques et de l’énergie

- Réunion sur le projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires

- Réunion du groupe socialiste

- Déjeuner de travail du Club Paris Europlace sur le thème « vers un modèle français dans la Finance ? » présidé par Gérard Mestrallet, président de Paris Europlace

- Réunion du Fonds d'amortissement des charges d'électrification (http://www.face-infos.com/)

 

Agenda de Jean Gaubert à l'Assemblée nationale

Mardi 7 juillet :

- rendez-vous avec ALDI

- réunion du groupe socialiste

- débat sur BFM Radio sur le travail du dimanche

- réunion du groupe de travail sur la Poste

- réunion sur le travail du dimanche

- débat sur la chaîne parlementaire LCP sur le travail du dimanche

Mercredi 8 juillet :

- réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques : désignation d'un rapporteur d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances 2010 ; point sur la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au Grenelle 1 ; questions diverses

- Parti socialiste : réunion de la commission "territoires ruraux, agriculture et mer" avec Jean-Pierre Butault, directeur de recherche à l'INRA au département de sciences sociales : "les relations entre prix agricoles et prix alimentaires"

- réunion de la commission des affaires économiques : audition, ouverte à la presse, de la commission d'examen des pratiques commerciales ; confirmation des nominations antérieurement décidées dans le cadre de la commission des affaires économiques : nomination de rapporteurs, création de comités de suivi et de missions d'information

- réunion du groupe socialiste

Agenda de Jean GAUBERT à l'Assemblée nationale

Mardi 30 juin :

- journée "demain les pays", organisée par l'association de promotion et de fédération des pays

- réunion du groupe socialiste

- réunion de la commission des affaires économiques : audition de Paul CHAMPSAUR, ancien président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (2003-2008), sur le rapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité

Mercredi 1e juillet :

- réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques

- réunion du groupe socialiste

- réunion de la commission des affaires économiques : élection du bureau de la commission

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Lundi 22 juin :

- Congrès du Parlement à Versailles

 

Mardi 23 juin : 

- rendez-vous avec Serge PAPIN (Système U)

- réunion sur la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans les grandes agglomérations pour les salariés volontaires : organisation des débats en commission des affaires sociales et examen des amendements

- réunion du groupe socialiste : élection du président du groupe ; questions au gouvernement ; vote solennel sur le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques ; point sur les conclusions de la CMP sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires ; point sur la proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la protection des personnes chargées d’une mission de service public ; point sur la proposition de loi sur le travail du dimanche

- réunion sur le projet de loi relatif au crédit à la consommation : audition de Philippe LEMOINE

- réunion de la commission des affaires économiques : examen du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires

 

Mercredi 24 juin :

- réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques

- audition dans le cadre de la LME : Lactalys

- réunion du groupe socialiste

- conférence sur les énergies renouvelables organisée par le bureau franco-allemand de coordiantion de l'énergie éolienne

- réunion de la commission des affaires économiques,de l’environnement et du territoire : audition de Christian BLANC, secrétaire d’état chargé du développement de la région capitale ; rapport sur le contrôle de l’application de la loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

 

Jeudi 25 juin :

- Assemblée annuelle du comité national des pêches maritimes et des élevages marins

 

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Mardi 16 juin :

- participation à la journée nationale "Planète PME" organisée par la CGPME

- réunion du groupe socialiste

- réunion de la commission des affaires économiques : examen, en l'application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques

- projection du film "HOME"

 

Mercredi 17 juin :

- réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques

- réunion de la commission des affaires économiques : rapport du comité de suivi des questions ferroviaires relatif au développement du fret ferroivaire ; examen pour avis de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations de ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires

- réunion du groupe socialiste 

- déjeuner au Centre nationale d'études spatiales en présence de Valérie PECRESSE, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, de Claude BIRRAUX, Président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques, et de Pierre LASBORDES, président du groupe parlementaire sur l'espace

- réunion sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires 

 

Jeudi 18 juin : 

- 18e rencontres parlementaires sur l'épargne - table ronde sur le thème : "comment regagner la confiance des français ?"

Agenda de Jean GAUBERT à l'Assemblée nationale

Mardi 9 juin :

- réunion du groupe socialiste

- débat organisé par le Groupement national de la Coopération sur le thème : "Face à la crise : les autres réponses des coopératives"

- réunion de la commission des affaires économiques : examen, en application de l’article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

 

Mercredi 10 juin :

- réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques

- réunion de la commission des affaires économiques : audition de Carlos GHOSN, Pdg de Renault ; nomination d'un rapport sur la proposition de loi tendant à prevenir le surendettement

- réunion préparatoire organisée par Philippe Marini, sénateur de l’Oise, et Yves Censi, député de l’Aveyron, afin de préparer les travaux des rencontres parlementaires sur l’épargne

- réunion du groupe socialiste

- réunion sur le projet de loi relatif à l'organisation et la régulation des transports ferroviaires : audition de Daniel GENEST, CGT Transport

 

Jeudi 11 juin :

- rencontre avec Cédric MUSSO de l'UFC-Que choisir, sur le projet de loi portant réforme du crédit à la consommation

- présentation en avant première des résultats d'une étude de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) sur le thème : " comment les français consomment-ils sur internet ? » et « consommer sur internet permet-il de réduire les émissions de CO2 ? "

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Mardi 2 juin :

- réunion de la sous-commission "territoires ruraux, agriculture et pêche" 

- réunion du groupe socialiste

- réunion sur le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques

- séance de questions au Gouvernement

- réunion du groupe de travail sur "les nouvelles régulations économiques et financières" : audition de Sophie de MENTHON, présidente d'ETHIC

- rendez-vous avec la CCFD (Comité catholique contre la faim et pour le développement)

Mercredi 3 juin :

- réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques

- réunion de la commission des affaires économiques : dans le cadre des travaux sur le contrôle d'application de la LME, audition, ouverte à la presse, d’Alain Grangé Cabane, président de la fédération des entreprises de la beauté, de Guy Hermouet, premier vice-président et Thierry Rapin, directeur de la fédération nationale bovine, philippe Poels, président du groupement des industries des biens de consommation durables, jean-jacques Blanc, président de Whirlpool, et Benoît Lelièvre, directeur général de Philips

- réunion du groupe socialiste

- séance de questions au Gouvernement

- réunion sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

- débat sur l'énergie

 

Jeudi 4 juin :

- question orale

-réunion de la commission des affaires économiques : audition d'Hervé NOVELLI, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, et examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques

 

Agenda de Jean GAUBERT à l'Assemblée nationale

Mardi 26 mai :

- assemblée générale du Cercle français de l'Eau

- réunion du groupe socialiste

- réunion de la commission des affaires économiques : audition de Roland VARDANEGA, président du directoire de PSA Peugeot-Citroën

- rendez-vous avec Philippe VIOLLE du crédit foncier

Mercredi 27 mai : 

- réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques : organisation du débat d'initiative parlementaire sur la politique énergétique ; point sur le Grenelle I, point sur le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques

- rendez-vous avec Dominique MIGNON, directrice du développement Eco-systèmes

- réunion de la commission des affaires économiques : examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie ; examen de la proposition de résolution sur la 2e analyse stratégique de la politique énergétique

- réunion du groupe socialiste

- réunion sur la proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie

Jeudi 28 mai :

- visite des parlementaires du Cercle interparlementaire Air-Espace de défense sur la base aérienne 942 - Lyon Mont-Verdun

Agenda de Jean GAUBERT à l'Assemblée nationale

Mardi 19 mai :

- réunion du groupe socialiste

- réunion de la commission des affaires économiques : examen en 2e lecture, du projet de loi, modifié par le sénat, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement

- visite parlementaire à Lille chez Auchan France sur le contrôle de l'application de la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

- réunion de la commission des affaires économiques : suite de la réunion précédente

 

Mercredi 20 mai :

- réunion de la sous-commission agriculture sur le thème de l'agriculture raisonnée : auditions de représentants du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière et des représentants de l'INRA

- réunion du groupe socialiste

- réunion de la commission des affaires économiques : examen du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Agenda de Jean GAUBERT à l'Assemblée nationale

Mardi 30 mars :

- Petit-déjeuner-débat organisé par le cercle français de l'eau sur le thème "l'eau du robinet, une valeur qui s'affirme chez les français", en présence de Monique CHOTARD, directrice du centre d'information sur l'eau

- Réunion sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer : préparation de l'audition de Michèle ALLIOT-MARIE et d'Yves JEGO

- Réunion du groupe socialiste

- Réunion du groupe de travail sur le crédit à la consommation et le surendettement : audition d'Alain BAZOT, président d'UFC Que Choisir

- Séance publique : questions au gouvernement

- Réunion de la commission des affaires économiques : audition de Bruno BEZARD, directeur général de l'agence des participations de l'Etat, et Pierre-Franck CHEVET, directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'écologie, représentants de l'Etat au sein des conseils d'administration ou de surveillance des entreprises à participation publique dans le secteur de l'énergie (AREVA, EDF, GDF-Suez)

- Réunion de la sous-commission sur l'agriculture, la forêt et la pêche : poursuite des travaux initiés en réunion plénière de la commission des affaires économiques avec l'audition de la FNSEA sur le bilan de santé de la PAC. Audition de la Confédération paysanne et de la Coordination rurale

- Dîner organisé par Guillaume PEPY, président de la SNCF, sur le thème "la ville en 2050" autour de Roland CASTIO, architecte urbaniste

Mercredi 1e avril :

- Réunion des commissaires socialistes de la commission des affaires économiques : point sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer et préparation de l'audition de Jean-Paul BAILLY, président du groupe La Poste

- Réunion de la commission des affaires économiques : audition de Jean-Paul BAILLY et présentation de la proposition de résolution de Bernard ACCOYER modifiant le règlement de l'Assemblée nationale

- Déjeuner avec des étudiants en droit de Saint-Brieuc

- Séance publique : questions au gouvernement

- Réunion de la commission des affaires économiques : avis de la commission sur la nomination de Catherine BRECHIGNAC, candidate à la présidence du Haut Conseil des biotechnologies. Audition de la candidate suivie d'un vote à bulletin secret

- Vernissage de l'exposition "jours de Bretagne" en présence de Patrick CHAIN, président de l'Association Paris Breton